Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE GENERALE DES ENERGIES RENOUVELABLES
Christophe LEVEQUE, Agissant pour le compte de la société "Compagnie Générale des Energies Renouvelables" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676341
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2019
COMPAGNIE GENERALE DES ENERGIES RENOUVELABLES de Christophe LEVEQUE

Présentation de la marque COMPAGNIE GENERALE DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par Christophe LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE GENERALE DES ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est Christophe LEVEQUE, Agissant pour le compte de la société "Compagnie Générale des Energies Renouvelables" en cours de formation domicilié(e) 255 Chemin Platrières - 13510 - Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LEVEQUE domicilié(e) 255 Chemin Platrières - 13510 - Eguilles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE GENERALE DES ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Christophe LEVEQUE, Agissant pour le compte de la société "Compagnie Générale des Energies Renouvelables" en cours de formation - 255 Chemin Platrières - 13510 - Eguilles - France


Christophe LEVEQUE - 255 Chemin Platrières - 13510 - Eguilles - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Galvanisation ; Etamage ; Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.